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Marques déposées par VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie
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" Le Velours du Nord " PRODUIT DU CANADA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" Le Velours du Nord " PRODUIT DU CANADA
VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie, Loi constitutive, 104 Loi sur les SOCIÉTÉS PAR ACTIONS (RÉGIME FÉDÉRAL)

Numéro de dépôt :
3016117
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
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Présentation de la marque " Le Velours du Nord " PRODUIT DU CANADA

Déposée le 22 mars 2000 par VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Le Velours du Nord " PRODUIT DU CANADA »

Le déposant est VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie, Loi constitutive, 104 Loi sur les SOCIÉTÉS PAR ACTIONS (RÉGIME FÉDÉRAL), domicilié(e) 1401 Chemin du Cap, St-Honoré-de-Chicoutimi (Québec), Canada GOV 1L0 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier Baret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : VELNOR


VELNOR INC. a/s de Mme Lyne Fortin Compagnie, Loi constitutive, 104 Loi sur les SOCIÉTÉS PAR ACTIONS (RÉGIME FÉDÉRAL) - 1401 Chemin du Cap, St-Honoré-de-Chicoutimi (Québec), Canada GOV 1L0 - Canada


Didier Baret - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318933 - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2001-03-27

Complément alimentaire à savoir corne de daim en poudre avec ou sans ginseng.